Copropriété SDC LA CONVENTION - 12 rue de la convention 25000 Besançon

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France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Besançon / 12 rue de la convention 25000 Besançon

Copropriété SDC LA CONVENTION

La copropriété SDC LA CONVENTION se trouve à Besançon.

La période de construction de cette copropriété est inconnue. Elle est immatriculée sous le numéro AD2777498. Le syndic de la copropriété est inconnu.

Elle contient 27 lots, dont 20 lots principaux, 17 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.

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ℹ️ Informations générales
Nom SDC LA CONVENTION
Adresse 12 rue de la convention 25000 Besançon Google Maps
Construction Inconnue
Immatriculation AD2777498
Type de syndic Inconnu
27 Lots
20 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
17 Lots à usage d'habitation 🏠
0 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 11/10/2018
Règlement de copropriété 08/07/2015
Dernière mise à jour de la fiche 27/07/2025
Fin du dernier mandat 17/05/2019
Particularités
Dans un territoire ANCT  Action cœur de ville
Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire.

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